Il y a quelques semaines, j’ai profité d’un moment libre pour aller prendre quelques clichés à la gare de trains de banlieue Bois-Francs. Malheureusement, deux inspecteurs firent leur apparition et, comme je m’y attendais, décidèrent d’outrepasser la limite de leur pouvoir.

L’histoire se déroule le 24 janvier dernier, entre 13h00 et 14h00. Ils commencent par me demander pourquoi je prends des photos, me disent que je ne peux prendre de photos sur la gare sans autorisation (ce qui est vrai) et ajoutent que dans tous les cas, prendre une photo des machines Opus, c’est interdit. Et là, attachez-vous bien, l’un d’eux me sort l’argument qui tue:

Je pourrais être un terroriste.

Ah là là, la caricature même de l’agent qui ne connait rien en la matière. Après un «come on» bien senti, je leur explique que je suis photographe de presse indépendant et que ma présence fait suite à une demande de photos. Le même agent me demande mon nom et le nom du média en question, et avise par radio sa centrale. Puisque je ne dois pas être retardé et que ces deux bonhommes ont les bras pour me l’imposer, je préfère ne pas trop m’obstiner avec eux.

Mais, avant de me laisser partir, ils exigent que je supprime les photos que j’ai prises. Je leur demande pourquoi, en ajoutant quelques arguments légaux, mais ils ne veulent rien entendre. Le temps jouant contre moi, je préfère obtempérer, sachant que je n’étais de toute façon pas très satisfait du résultat. Mais je prends soin de noter leurs noms et leurs numéros de matricule dans le but de faire une plainte.

Oh, et tant qu’à y être, soyons baveux. Messieurs les inspecteurs, voici une des photos que vous m’avez forcé à supprimer:

[photo format= »650″ date= »20120124″ numero= »007″ haut= »664″]

Eh oui, je les ai très facilement récupérées. Donc votre entêtement n’aura rien donné.

Ces agents étaient-ils dans leur droit?

Réponse claire: NON. En aucun cas ils ne peuvent saisir votre matériel de photo. Seul un policier peut le faire, à la condition qu’il ait un mandat ou que vous soyez en état d’arrestation. Et, même dans ces conditions, jamais il ne pourrait supprimer ou vous faire supprimer des photos. Ça deviendrait de la destruction de propriété privée, et c’est un crime.

Qu’est-ce que mes deux bozos pouvaient faire? M’expulser de la gare. Point. Dans la mesure où aucun crime n’est commis et aucun règlement municipal n’est enfreint, la police n’a pas à intervenir. Il s’agit d’un règlement de l’AMT (quoique, pour le statut spécial des machines Opus, j’en doute), donc tant que je ne résiste pas à mon expulsion (ce qui deviendrait une occupation illégale), la police n’a aucun motif d’intervention.

Je vais essayer de rassembler les articles des différentes lois concernées, question d’avoir des références à portée de main si un agent de sécurité ou un policier abuse de son pouvoir. En attendant, le photographe Francis Vachon en a fait un bon résumé dans son billet sur le droit à l’image.

Si mes deux bozos lisent ce texte, je les salue! Et je les invite évidemment à s’informer davantage côté légal, car la prochaine fois, si je ne suis pas contraint par le temps, ils verront à quel point je peux avoir une tête de cochon.